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MENTIONS LEGALES

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Ci-dessous, vous trouverez le détail de notre politique concernant le traitement des données personnelles que nous vous invitons à lire attentivement. En visitant notre site, vous acceptez les différentes mentions situées ci-dessous. Le site www.kutigroup.com est destiné à fins informatives auprès des internautes qui le consulte.

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Propriétaire du site : KUTI GROUP – 85249991200016
Siège social : 27 RUE DES POISSONNIERS, 75018, PARIS
Créateur du site : KUTI GROUP – www.kutigroup.com
Le site est maintenu par : KUTI GROUP – www.kutigroup.com
Hébergeur : ENTREPRISE SERVER (OVH) – / WEBFLOW
Tél. : +33(0)650771026
Copyright : KUTI GROUP

DROIT APPLICABLE

Les conditions générales du site ainsi que le site en lui-même sont soumis au droit français et par conséquent rédigés en français. Le site Internet www.kutigroup.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.


Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment, il en va de la responsabilité de l’utilisateur de consulter cette page régulièrement.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La navigation sur le site www.kutigroup.com  peut se faire sans que vous ayez à nous fournir des informations à caractère personnel ainsi que votre identité.


Les informations collectées par KUTI GROUP sur le site internet www.kutigroup.com  sont destinées uniquement à un usage interne. Ces données sont confidentielles et traitées de la sorte. KUTI GROUP s’engage à respecter votre vie privée ainsi que les informations communiquées lors de votre navigation sur le site www.kutigroup.com.


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SÉCURITÉ

Toutes les précautions nécessaires sont prises afin d’empêcher la communication de ces données à des tiers non autorisés, de préserver leur intégrité ainsi que leur confidentialité.

LIEN HYPERTEXTES

Il n’est pas nécessaire d’obtenir l’autorisation préalable de KUTI GROUP pour mettre en place un lien hypertexte vers le site www.kutigroup.com.


La société KUTI GROUP ne peut être tenue responsable des produits et services proposés, ainsi que du contenu présent sur les sites auxquels www.kutigroup.com  est lié par un lien hypertexte ou autre type de lien.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

De nombreux éléments du site www.kutigroup.com  sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (notamment pour les photographies, dessin, graphisme et autre séquences animées), la législation sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques.


Ces éléments sont la propriété de KUTI GROUP et/ou du tiers ayant donné son autorisation pour exploitation sur le site www.kutigroup.com


Sont interdites toutes reproductions, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou totales, tout support et procédé confondus sans l’autorisation écrite préalable de KUTI GROUP hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

DROITS D’AUTEUR ET/OU DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES

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DROITS D’AUTEUR ET/OU DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES

Toutes photographies, textes, images, slogans, séquences animées (sonores ou non), dessins ainsi que les différentes œuvres intégrées sur le site www.kutigroup.com sont la propriété de KUTI GROUP ou du tiers l’ayant autorisé à les exploiter.


Sont autorisées les reproductions sur support papier ou informatique dudit site, sous réserve qu’elles soient destinées à un usage personnel, excluant par conséquent des fins publicitaires, commerciales, d’informations et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS

Les produits présentés sur le site www.kutigroup.com  sont ceux proposés à la vente en France métropolitaine. Les caractéristiques de l’offre de KUTI GROUP peuvent être modifiées à tout moment dans un but d’amélioration de l’offre. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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MISE À JOUR

Il est dans le droit de la société KUTI GROUP de mettre à jour et modifier sans préavis les présentes mentions légales ainsi que tous les éléments du site www.kutigroup.com . Il en est de la responsabilité des internautes de consulter nos présentes mentions légales à chaque connexion. 

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Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant la société KUTI GROUP – 27 RUE DES POISSONNIERS 75018 PARIS

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